<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<ArchiveTransfer xmlns="fr:gouv:culture:archivesdefrance:seda:v1.0"
    xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
    <Date>Date du transfert</Date>
    <TransferIdentifier>Identifiant du transfert</TransferIdentifier>
    
    <ArchivalAgency>
        <Identification>Identifiant du service d'archives</Identification>
        <Name>Nom du service d'archives</Name>
    </ArchivalAgency>
    
    <TransferringAgency>
        <Identification>Identifiant du service versant</Identification>
        <Name>Nom du service versant</Name>
    </TransferringAgency>
    
    <Archive> Description de l'archive
        <ArchivalAgencyArchiveIdentifier>Identifiant attribué à l'archive par le service d'archives</ArchivalAgencyArchiveIdentifier>
        <ArchivalAgreement>Convention de services : porte sur les conditions qui pourront faire l'objet d'un contrôle
            par le SAE pour une catégorie d'archives (périodicité de la transaction, volumétries, formats des données...).</ArchivalAgreement>
        <ArchivalProfile>Modèle de description/profil d'archivage pour une catégorie d'archives donnée.</ArchivalProfile>
        <DescriptionLanguage>Langue de la description de l'archive au format ISO 639-2 (ex : "fre" pour français)</DescriptionLanguage>
        <Name>Intitulé de l'archive</Name>
        <OriginatingAgencyArchiveIdentifier>Identifiant attribué à l'Archive par le service producteur</OriginatingAgencyArchiveIdentifier>
        <ServiceLevel>Niveau de service demandé (disponibilité, sécurité...).</ServiceLevel>
        <TransferringAgencyArchiveIdentifier>Identifiant attribué à l'Archive par le service versant</TransferringAgencyArchiveIdentifier>    
        <ContentDescription>
            <Description>Permet de donner des précisions sur le contenu de l'objet.</Description>
            <DescriptionLevel> Niveau de description (Isad(g)) indiquant si l'objet 
                Archive décrit est un groupe de documents, 
                un sous-groupe de documents, un dossier, ou une pièce.</DescriptionLevel>
            <FilePlanPosition> Position du contenu d'information dans le plan de classement du producteur</FilePlanPosition>
            <Language>Langue du contenu des archives</Language>
            <LatestDate>Date de production la plus récente des archives</LatestDate>
            <OldestDate>Date de production la plus ancienne des archives</OldestDate>
            <CustodialHistory> Énumère les changements successifs de propriété, de responsabilité et de conservation 
                des objets-données avant leur entrée dans le lieu de conservation. On peut indiquer notamment 
                comment s'est effectué le passage de l'application d'origine au fichier archivable </CustodialHistory>
            <Keyword> Mots-clés
                <KeywordContent> Valeur du mot-clé </KeywordContent>
                <KeywordReference> Identifiant du mot clé dans un référentiel, par exemple
                    pour un lieu son Code Officiel Géographique selon l'INSEE </KeywordReference>
                <KeywordType> Type de mot clé </KeywordType>
            </Keyword>
            <OriginatingAgency> 
                <Identification>Identifiant du service producteur</Identification>
                <Name>Nom du service producteur</Name>
            </OriginatingAgency>
        </ContentDescription>
        <AccessRestrictionRule> Règle à appliquer en matière d'accès aux objets-données (communicabilité)
            <Code> Délai de communicabilité à appliquer </Code>
            <StartDate> Date de départ du calcul de la règle </StartDate>
        </AccessRestrictionRule>
        <AppraisalRule>Règle relative au cycle de vie du contenu d'information
            <Code> Sort final à appliquer </Code>
            <Duration>Durée d'utilité administrative</Duration>
            <StartDate>Date de départ du calcul de la règle</StartDate>
        </AppraisalRule>
        
        <ArchiveObject> Description d'une subdivision de l'Archive
            <Name> Intitulé de la subdivision de l'archive</Name>
            <ContentDescription>
                <Description>Permet de donner des précisions sur le contenu de l'objet</Description>
                <DescriptionLevel>Niveau de description (Isad(g)) indiquant si l'objet 
                    ArchiveObject décrit est un groupe de documents, 
                    un sous-groupe de documents, un dossier, ou une pièce</DescriptionLevel>
                <FilePlanPosition>Position du contenu d'information dans le plan de classement du producteur</FilePlanPosition>
                <LatestDate>Date de production la plus récente des archives</LatestDate>
                <OldestDate>Date de production la plus ancienne des archives</OldestDate>
                <Keyword> Mots-clés
                    <KeywordContent> Valeur du mot-clé </KeywordContent>
                    <KeywordReference> Identifiant du mot clé dans un référentiel, par exemple
                        pour un lieu son Code Officiel Géographique selon l'INSEE </KeywordReference>
                    <KeywordType> Type de mot clé </KeywordType>
                </Keyword>
            </ContentDescription>
            <AccessRestrictionRule> Règle à appliquer en matière d'accès aux objets-données (communicabilité)
                <Code> Délai de communicabilité à appliquer </Code>
                <StartDate> Date de départ du calcul de la règle </StartDate>
            </AccessRestrictionRule>
            <AppraisalRule>Règle relative au cycle de vie du contenu d'information
                <Code> Sort final à appliquer </Code>
                <Duration>Durée d'utilité administrative</Duration>
                <StartDate>Date de départ du calcul de la règle</StartDate>
            </AppraisalRule>
 
            <Document> Description de niveau Document
                <Attachment format="Nom du format" >Nom du fichier</Attachment>
                <Creation>Date de création du fichier</Creation>
                <Description>Description du document</Description>
                <Integrity algorithme="Nom de l'algorithme utilisé">Valeur de l'empreinte numérique du fichier</Integrity>
            </Document>
            
        </ArchiveObject>
    </Archive>
    
    <NonRepudiation> Signature électronique du message
        <PKCS7Signature></PKCS7Signature>
    </NonRepudiation>
    
</ArchiveTransfer>
